Objet du présent règlement
Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les règles de fonctionnement de l’association. Chaque article est créé, modifié ou supprimé par vote à la majorité en assemblée générale. Tout membre de l’association aura la possibilité de proposer un nouvel article par simple proposition au conseil d’administration avant une assemblée générale. Cet article devra être discuté et voté par la majorité en assemblée générale pour être inséré au présent règlement. Le présent règlement sera remis à chaque adhérent au moment de son adhésion.
Définition et fonctionnement des collectifs
L’association est composée d’adhérents réunis en collectifs, chaque collectif étant relatif à un site de compostage. Chaque collectif aura la seule charge de la gestion et de l’animation de son site. Il agira et s’organisera indépendamment des autres collectifs dans le respect des statuts de l’association et des décisions du conseil d’administration et AGO. Des passerelles pourront être créées entre chaque collectif afin de mutualiser les compétences et les moyens.
Chaque collectif de l’association gère son espace de compostage. Ce sont des espaces communs, conçus, réalisés et entretenus par les adhérents.
L’association organisera quelques manifestations ponctuelles dans l’année dans un cadre prédéfini. Un panneau d’informations est placé à l’entrée de chaque site afin que chacun puisse se tenir informé de la vie du site et de l’association, y seront affichés les dates des différents événements (planning des réunions, des activités, manifestations…).
Composition du conseil d’administration
Le Conseil d’Administration devra être représentatif des différents collectifs composant l’association, et être composé d’au moins 1 membres venant de chaque collectif.
Adhésion
L’adhésion à l’association est obligatoire pour tout membre actif afin de couvrir les frais de fonctionnement de l’association. Le montant est à payer au cours du mois de janvier de l’année, le règlement est exigible immédiatement pour les adhésions en cours d’année.
L’adhésion est de 5€ par foyer.
Une liste avec les noms et mails des adhérents sera établie.
L’adhérent s’engage à ne rien faire qui puisse porter atteinte au bon renom et aux intérêts de l’association et de ses adhérents. Il ne se livre à aucune propagande politique, religieuse ou autre.
Composteurs
L’utilisation des composteurs est soumise au respect des bonnes pratiques. Les usagers s’engagent à respecter les consignes propres à leur site de compostage. Le nombre d’usagers est défini pour chaque composteur, en fonction de sa capacité d’accueil. Chaque adhérent s’engage à assurer au moins une permanence par année.
Une liste d’attente peut éventuellement être établie, les usagers doivent signaler un départ en cours d’année pour laisser la place à quelqu’un d’autre.
Les composteurs ne sont ouverts qu’aux créneaux dédiés au compostage fixés indépendamment par chaque collectif.
Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. La responsabilité de l’association ne saurait être engagée en cas d’accident.
Ce règlement intérieur a été adopté par l’Assemblée Générale du 26 août 2019.